Il existe principalement deux sortes de pénalités pour la résiliation d'un contrat hypothécaire.

La pénalité de 3 mois d’intérêt

La première est en effet assez simple. Vous devez payer l’équivalent de 3 mois d’intérêts selon l’amortissement de votre hypothèque.

Voici un exemple: vous avez des paiements de 1000$ par mois capital et intérêt inclus pour un prêt de 171 938$ et vous désirez vendre ou refinancer votre propriété sous peu.

Vous avez 709.06$ d’intérêt à payer ce mois-ci et 290.94$ de capital. Vous aurez donc une pénalité de 3 x 709.06$ = 2127.18$.

Ou si vous désirez une formule approximative, vous pouvez utiliser la suivante : Solde hypothécaire x taux d’intérêt / 365 jours x 90 jours = pénalité. Voici avec des chiffres : 171938$ x 5.00% / 365 x 90 = 2119.78 $.

La différence de taux

La deuxième pénalité en cas de bris de contrat hypothécaire est plus compliquée. Elle s’appelle la différence de taux et s’applique seulement lorsque les taux sont inférieurs à votre taux actuel. Mais pour des fins de simplicité je vous donne encore une formule approximative. Vous multipliez votre solde hypothécaire par la différence entre votre taux actuel et le taux affiché du terme restant et vous multipliez par le nombre d’années restantes. Ouf !

Voici un exemple : Vous avez un solde de 171938 $ à un taux de 5.00% pour 5 ans et le taux affiché du terme restant de 3 ans (on suppose ici qu’il vous reste à compléter 3 ans des 5 ans de votre terme) est de 4.35%. La différence 5.00%-4.35%=0.65%.
Le calcul : 171938$ x 0.65% x 3 = 3900$

C’est la banque qui choisira quel pénalité vous devrez payer et ce sera le plus onéreux des deux qu’elle choisira. Il existe aussi d’autres types de pénalités, mais elles sont beaucoup moins utilisées.

Si vous refinancez votre propriété, vous pourriez ajouter la pénalité à votre demande de refinancement pour ne pas avoir à la payer immédiatement chez le notaire. Le notaire prendra le montant supplémentaire de votre refinancement pour payer la pénalité à votre banque initiale. Assurez-vous que la quittance est incluse dans le prix du notaire.

Par contre, si vous vendez votre propriété, le notaire devra soustraire de votre équité cette pénalité pour rembourser la banque. Le solde sera votre équité réelle que vous pourrez utiliser pour l’achat d’une nouvelle propriété. N’oubliez pas que vous aurez une quittance à payer aussi et ce montant sera chargé par le notaire de l’acheteur de votre maison.